Optimisez vos taux de cotisation AT/MP grâce à la maîtrise de votre tarification ! Cette formation renforcera vos connaissances sur les modalités de calcul de votre taux ATMP, vous aidera à appréhender les projections économiques de votre sinistralité et à identifier les leviers pour la maîtriser.
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| DURÉE : 1 Jour | POUR QUI ? Personnel Ressources Humaines, Préventeur, Personnel en charge de la DAT / DMP | PRÉREQUIS : aucun |
Objectifs pédagogiques de la formation
- S’approprier les principes fondamentaux de la tarification
- Appréhender le calcul du taux de cotisation des Accidents du Travail (AT) et Maladies Professionnelles (MP) et gérer les effets de sa sinistralité
- Connaître les points de vigilance face aux imputations mises à la charge de l’employeur
Synthèse de la formation
- Comprendre l’organisation et les acteurs du régime
- Maîtriser les mécanismes de calcul de la cotisation AT/MP
- Savoir utiliser « net entreprise » pour suivre en temps réel l’évolution des coûts associés à sa sinistralité
- Connaître les délais et les voies de recours pour contester son taux de cotisation
Notre pédagogie
- Une adaptabilité aux réalités du terrain et aux participants, une approche personnalisée au contexte, une mise en pratique in situ permanente
- Une interaction entre pairs favorisant l’apprentissage et le partage d’expérience
- Des échanges avec nos formateurs avec qui vous pourrez mettre en place un plan d’accompagnement
- Une formation adaptée pour un groupe de 10-12 personnes
- Les outils pédagogiques utilisés : outils collaboratifs et interactifs d’animation, ateliers de co-développement, mises en situation, atelier post-it, quiz
- Les livrables pédagogiques disponibles selon vos besoins : support de formation numérique, feuille de route individuelle, fiches mémo, guides pratiques
- Les livrables administratifs : attestation individuelle de présence, évaluations, tests
- Validation finale de l’atteinte des objectifs
Programme de formation
Ce programme peut s’adapter au plus près de vos besoins (durée, objectifs…).
1. Prendre conscience des enjeux des risques professionnels
2. Préciser l’organisation de la branche AT/MP de la sécurité sociale
- Comprendre l’organisation du régime général de sécurité sociale
- Composer avec les différents acteurs de la branche AT/MP selon leurs missions respectives
- Connaître le système d’indemnisation des salariés victimes d’un AT ou d’une MP
3. Comprendre les mécanismes de la tarification AT/MP
– Maîtriser les grands principes
- La notion d’établissement et le principe d’unité de tarification
- Les différents modes de tarification : collective / mixte / individuelle
- Les modalités de calcul du taux de cotisation
- Le taux unique
- La cotisation supplémentaire, la cotisation complémentaire , la ristourne
– Connaître les exceptions notables
- Les spécificités entrainant l’application d’un taux collectif : BTP, MSA, Alsace Moselle
- Le traitement particulier des intérimaires
- Les mesures d’ajustement des coûts moyens dans certains secteurs
- La suppression des taux bureau, la création de taux service support
4. Réaliser le suivi de la tarification
- Naviguer dans « net entreprises »
- Suivre ses taux notifiés en ligne
- Exploiter ses comptes employeur courants disponibles
- Connaître les points essentiels de vigilance à observer en cas de modification juridique ou structurelle de vos établissements
5. Contester son taux AT/MP
- Identifier les enjeux financiers en présence
- Contester un dossier AT/MP : quand et comment ?
Tarif : sur devis
Modalités et délais d’accès : nous consulter
