La justesse exhaustive de nos paies est un objectif ambitieux à mettre en œuvre tant la pluralité, la complexité et l’évolution constante des textes réglementaires applicables sont difficiles à appréhender. C’est pourquoi il peut parfois être très bénéfique de lancer un audit de conformité sur vos paies. On vous explique tout.
Pourquoi réaliser un audit de conformité ?
Une erreur de paie a souvent plusieurs effets : l’impact peut se faire sentir au niveau du climat social de l’entreprise, voire entrainer des contentieux, mais il peut également engendrer un risque de redressement et de lourdes conséquences financières.
Réaliser un audit de paie permet d’anticiper et de prendre la mesure de ces difficultés.
En quoi consiste l’audit de paie ?
L’audit de paie consiste à analyser et à vérifier les pratiques de paie et l’intégralité des bulletins de paie par rapport au référentiel propre à chaque entreprise.
Ligne par ligne, il s’agit de déterminer la conformité à la loi, à la convention collective et aux accords internes applicables de chaque rubrique valorisée sur les bulletins des salariés.
L’audit de paie permet de :
- S’assurer de la conformité de la paie à la réglementation,
- Souligner les bonnes pratiques à maintenir,
- Révéler les sujets à risques et les contrôles à mettre en place,
- Corriger les anomalies détectées et ainsi limiter les risques financiers qui en découlent,
- Prendre du recul sur les process de paie et les pratiques.
Après avoir référencé toutes les règles applicables et réalisé des ateliers de travail avec les experts métier pour approfondir certains aspects du référentiel, un rapport de mission recensant nos constatations et nos recommandations est remis au client.
Celui-ci est libre de suivre nos préconisations après la fin de la mission.
Que peut-on relever sur un audit de conformité ?
Des heures supplémentaires non exonérées, des mises à jour non réalisées en temps et en heure, le calcul d’une prime non-conforme à la convention collective, des IJSS subrogées n’impactant pas le net imposable ou une indemnité de départ en retraite non soumise à cotisations sociales : les exemples d’anomalies rencontrées au quotidien lors de nos audits de paie sont aussi divers que nombreux.
Qu’il s’agisse de fiabiliser la fonction avant un changement de SI, d’identifier les points à risque avant un contrôle URSSAF ou d’un enjeu stratégique dans le cas d’une réorganisation d’entreprise, l’audit de conformité révèle la justesse de vos paies, tout en mettant l’accent sur les éventuelles améliorations à apporter.
Vous souhaitez effectuer un audit de conformité dans votre entreprise ? Nos experts sont là pour vous !
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