Les entreprises tech et éditeurs de logiciels peuvent bénéficier d’un avantage fiscal majeur grâce aux régimes IP Box. Mais pour en profiter, encore faut-il comprendre les règles du jeu : quels revenus logiciels sont éligibles ? Dans quels pays ? Sous quelles conditions ? Ce guide « IP BOX logiciels » vous aide à y voir plus clair, en comparant les régimes des différents pays.
Car vous pourriez bénéficier d’un taux d’imposition réduit sur vos revenus logiciels… sans le savoir !
Ce guide « IP BOX logiciels » vous aide à :
- Identifier vos actifs logiciels éligibles
- Structurer vos dépenses R&D
- Comparer le régime IP Box de 10 pays
- Gagner en marge de manœuvre budgétaire
Contenu du guide :
- La définition du régime IP Box et du Ratio Nexus
- Une cartographie des pays proposant un régime favorable aux logiciels
- Les critères d’éligibilité pour les actifs logiciels (originalité, R&D, protection juridique, traçabilité…)
- Les revenus concernés : licences, SaaS, logiciels embarqués, algorithmes…
- Les bonnes pratiques pour sécuriser vos déclarations fiscales
- Des conseils d’experts pour maximiser les avantages tout en restant conforme
📥 Téléchargez le guide “IP Box logiciels”