Contrôle du CIR – retour d’expérience d’Airbus DS

Nous travaillons avec Ayming depuis 15 ans car nous considérons qu’il s’agit d’un partenaire de confiance qui fait preuve d’initiative, de sérieux et de professionnalisme sans être intrusif dans la vie de notre société. Nous recommandons Ayming car nous sommes satisfaits de notre collaboration et du support apporté !

Joelle Palacio, Chef Comptable et Geoffroy Laborde, Responsable Fiscal - AIRBUS DS

Airbus DS Geo SA a fait l’objet d’un contrôle d’éligibilité sur les années fiscales 2014, 2015 et 2016.  Lors de ce contrôle, l’administration fiscale a voulu revoir le crédit d’impôt recherche sur ces 3 années.

CIR : Déroulement du contrôle

Le contrôle d’éligibilité a été plutôt long, Madame Palacio et Monsieur Laborde ont été extrêmement sollicités par l’inspecteur pour fournir des explications et des documents. Ce contrôle a été particulièrement exhaustif et a fait l’objet de plusieurs échanges écrits et oraux. Ils ont dû solliciter l’interlocuteur régional sur certains points.

Nous sommes satisfaits des résultats obtenus ainsi que du montant du redressement qui nous paraissent raisonnables.

Accompagnement d’Ayming durant le contrôle :

1.  Traitements informatiques  : dans le cadre du contrôle sur place de la comptabilité d’airbus DS Geo SA, la DVNI a souhaité mettre en œuvre des traitements informatiques visant à contrôler la cohérence des différents systèmes d’informations de la société. Ayming a géré cette étape en accord avec Airbus DS Geo SA afin de maîtriser les conclusions de cette étude. Le service a rédigé un document décrivant en détail les traitements à réaliser. Cela s’est traduit par un cahier des charges de 22 pages ouvrant sur 4 niveaux de lecture. Chaque écart a donc pu être identifié, expliqué et justifié de manière unitaire.
2. Coaching : l’inspecteur a souhaité rencontrer les différents directeurs et directrices de services. Ayming a préparé cet échange et l’inspecteur a pu apprécier les enjeux de chaque équipe.
3. Organismes agréés : des dépenses d’organisme public ont été remises en cause. Ayming a gardé sa ligne de défense et Airbus DS Geo SA a eu gain de cause en recours hiérarchique. Ayming a directement échangé avec l’institut de recherche et un membre fondateur pour les sensibiliser aux difficultés rencontrées lors des contrôles et pour partager notre expérience.

Ayming a vraiment été un support sur ce contrôle et nous avons pu travailler en confiance et nous appuyer sur leur travail pour répondre aux différentes sollicitations de l’inspecteur sur les sujets concernant le crédit d’impôt recherche. Ayming n’a pas hésité à prendre la main et a fait preuve d’initiative pour construire les argumentaires scientifiques. Nous avons également apprécié l’esprit « combatif » d’Ayming ne laissant pas tomber certains points malgré l’opposition de l’administration fiscale.